À quoi servent les paramètres de la politique de pauses#
Pour : Administrateur Il te faut : une politique de pauses ouverte — voir Comment gérer les politiques de pauses.
La page d’une politique de pauses pose six questions. Les réponses s’appliquent à chaque règle de la politique et à toutes les personnes dont la politique de travail l’utilise. Cet article explique chaque paramètre, pour que tu puisses l’accorder à la loi ou à la convention que tu mets en œuvre.
Regroupement du travail#
“Regrouper le travail par” détermine sur quelle période une règle de pause est mesurée :
“Chaque shift” — chaque shift est contrôlé séparément. C’est la valeur par défaut.
“Jour calendaire, coupé à son début” — le travail d’une personne s’additionne par jour calendaire à partir de “Le jour commence à”. Le travail qui traverse cette heure est coupé en deux.
“Jour calendaire, périodes entières” — une période de travail continu qui traverse le début du jour compte entièrement pour le jour qui en contient la plus grande partie, si bien que le décompte de la pause repas d’un shift de nuit ne redémarre jamais à minuit.
“Travail continu” — chaque période de travail continu qu’un intervalle assez long interrompt forme sa propre période, quelle que soit la date.
“Le jour commence à” fixe le début du jour calendaire, à l’heure du site de chaque shift. “Intervalle qui interrompt le travail continu (minutes)” et “Règle d’intervalle” décident quand une période de travail continu se termine et quand la suivante commence : avec “au moins”, un intervalle d’exactement cette durée interrompt une période ; avec “plus de”, non. Les périodes entières ne peuvent pas être enregistrées sans intervalle ; le travail continu, si, mais chacune de ses journées doit alors être vérifiée. Un intervalle d’au moins 0 minute est refusé, car il interromprait chaque période.
“Les intervalles entre les shifts comptent comme pauses repas” permet à un intervalle entre deux shifts du même jour ou de la même période de compter comme une pause repas non payée s’il est assez long pour la règle. Un intervalle ne compte jamais comme une pause courte, et ce n’est jamais du temps de travail.
“Les seuils comptent” choisit ce que mesurent les heures d’une règle : “Heures travaillées” — le temps passé au travail moins les pauses non payées pendant lesquelles la personne peut quitter le lieu de travail — ou “Le shift entier”, pauses non payées comprises.
Pauses avec restrictions#
“Une pause en astreinte compte” — désactive-le là où une pause pendant laquelle la personne doit rester disponible (astreinte, appel) est du temps de travail. L’avertissement indique alors « une pause en astreinte ne compte pas ».
“Une pause sans pouvoir quitter le lieu de travail compte” — désactive-le là où une pause pendant laquelle la personne est retenue sur place n’est pas une pause.
Enregistrement des pauses#
“Les pauses doivent être timbrées” — s’il est désactivé, les heures enregistrées sans timbrage — confirmées depuis le planning, saisies à la main ou enregistrées par le balayage automatique — reçoivent les pauses prévues, si bien que les mêmes heures sont payées de la même façon, quelle que soit la manière dont elles ont été enregistrées. S’il est activé, rien n’est ajouté, et une pause manquante apparaît dans le contrôle.
“Enregistrement strict des pauses” — la rémunération d’une pause suit les règles, une pause repas pendant laquelle la personne ne peut pas quitter le lieu de travail ou doit rester disponible est payée, une pause repas dure le temps timbré, et aucune pause n’est marquée comme faisant l’objet d’une renonciation. Un enregistrement qui contredit ces points est refusé.
Contrôler les pauses enregistrées#
“Contrôler les pauses enregistrées, tolérance (minutes)” active le contrôle des pauses enregistrées. Laisse le champ vide pour le garder désactivé. Avec un nombre, une pause trop courte, trop précoce ou trop tardive d’au plus ce nombre de minutes n’est pas signalée ; saisis 0 pour signaler chaque écart. Une pause manquante est toujours signalée. Voir Enregistrer et vérifier les pauses.
Indemnité pour pauses manquées#
“Indemnité pour pauses manquées” décide si une pause manquée donne droit à une indemnité, et de quel montant. Tout choix autre que “Aucune indemnité” pose aussi les questions sur les pauses au timbrage de départ. Il faut un “Montant” supérieur à zéro et le contrôle des pauses enregistrées activé. Voir Comment fonctionne l’indemnité pour pauses manquées.
Ce qu’une nouvelle entreprise reçoit au départ#
Les politiques par pays de la Suisse, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la France, de l’Italie et du Royaume-Uni utilisent “Travail continu” : une journée de travail se termine après un repos de 8 heures pour les adultes en Suisse, de 10 heures pour les adultes en Allemagne et de 11 heures ailleurs, et de 12 heures pour les jeunes travailleurs (11 en Italie). Les intervalles entre les shifts comptent comme pauses repas en Suisse, en Allemagne, en Autriche et en Italie, et les pauses en astreinte comptent en Suisse et en France. Les pauses enregistrées ne sont pas contrôlées tant que tu n’as pas saisi de tolérance, et aucune indemnité n’est due. Compare ces valeurs par défaut avec ta propre politique.
Vérifier que ça a marché#
Clique sur “Enregistrer”. De retour dans la liste, la ligne de la politique affiche son regroupement, sa tolérance de contrôle et son indemnité pour pauses manquées tels que tu les as définis.